Mentions légales
Dernière mise à jour : 15 juin 2025
Éditeur du site
Le présent site – accessible à l’adresse gaspardcottance.com – est édité par NSH ENTREPRISE, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 10 000 €, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 947 760 351.
Siège social : 231 rue Saint-Honoré, 75001 Paris, France
N° TVA intracommunautaire : FR 90 947760351
Contact : contact@gaspardcottance.com
Directeur de la publication : M. Julien Le Picard, Président de NSH ENTREPRISE
Hébergement
Site hébergé par Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada
Tél. : +1 613 241 2828 – www.shopify.com
Conception et développement
Design, intégration et maintenance : équipe interne Gaspard Cottance.
Pour toute remarque : contact@gaspardcottance.com
Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur gaspardcottance.com (textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, code, bases de données, etc.) sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle et demeurent, sauf mention contraire, la propriété exclusive de NSH ENTREPRISE.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable. Les marques « Gaspard Cottance » et « NSH ENTREPRISE » sont déposées ; toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon.
Données personnelles et cookies
Les traitements de données sont conformes au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée.
Responsable de traitement : NSH ENTREPRISE
Finalités : gestion des commandes, relation client, prospection commerciale (sur consentement), statistiques d’audience.
Bases légales : exécution contractuelle, obligation légale, intérêt légitime ou consentement.
Durées de conservation : selon les obligations légales ou recommandations de la CNIL.
Droits : accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité, directives post-mortem.
Exercice des droits : contact@gaspardcottance.com ou courrier au siège social.
Cookies : cookies techniques et de mesure d’audience ; gestion via la bannière lors de la première visite.
Médiation de la consommation
Conformément à l’article L 616-1 du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement au :
Médiateur du e-commerce de la FEVAD, 60 rue La Boétie, 75008 Paris – www.mediateurfevad.fr – mediateurduecommerce@fevad.com
Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (ODR) : https://ec.europa.eu/consumers/odr/
Responsabilité
NSH ENTREPRISE s’efforce de fournir des informations exactes et à jour mais ne garantit ni leur exhaustivité ni leur absence d’erreurs. L’utilisateur utilise le site sous sa seule responsabilité. NSH ENTREPRISE ne pourra être tenue responsable de dommages directs ou indirects (pertes de données, de programmes, etc.) résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.
Liens hypertextes
Les liens externes sont fournis à titre informatif ; NSH ENTREPRISE décline toute responsabilité quant à leur contenu. La création d’un lien vers gaspardcottance.com nécessite une autorisation écrite préalable.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. À défaut de règlement amiable, tout litige relève des tribunaux matériellement compétents de Paris.
Mise à jour
NSH ENTREPRISE se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.